IMPORTANT - CETTE LICENCE POUR UTILISATEUR FINAL EST UN DOCUMENT LÉGAL ÉTABLI ENTRE VOUS ET Sivaller. 
VEUILLEZ LE LIRE ATTENTIVEMENT AVANT DE PASSER À L'INSTALLATION ET À L'UTILISATION DU LOGICIEL.
 CETTE LICENCE OFFRE LE DROIT D'UTILISER CET UTILITAIRE ET CONTIENT DES INFORMATIONS CONCERNANT LA GARANTIE ET LES EXCLUSIONS DE RESPONSABILITÉ.
 EN INSTALLANT ET UTILISANT CE LOGICIEL, VOUS CONFIRMEZ VOTRE ACCEPTATION DU LOGICIEL ET ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ(E) PAR LES TERMES DE CETTE LICENCE.
 SI TEL N'EST PAS VOTRE SOUHAIT, CLIQUEZ SUR LE BOUTON D'ANNULATION ET NE PROCÉDEZ PAS À L'INSTALLATION DU LOGICIEL.


Ce contrat de licence s’applique uniquement aux logiciels freeware fournis par Sivaller, 
que d’autres logiciels soient mentionnés ou décrits ou non dans ce document.

LECTEURS , MERCI DE CONSULTER LA VERSION RECENTE DEPUIS LE SITE http://license.sivaller.org/freeware.htm .
MISE A JOUR DU 10-02-2014

1. Définitions

(a) « Version freeware » désigne une version gratuite du logiciel (freeware, gratuiciel ou gratuitiel).
(b) « Logiciel(s) » désigne le(s) programme(s) informatique(s) de Sivaller et d’autres éditeurs, le cas échéant,
 fournis par Sivaller dans le cadre de ce contrat, et la documentation correspondante, les supports associés, les matériaux imprimés,
 et la documentation en ligne et électronique.

2. Offre de licence 

(a) Vous avez le droit de l'utiliser gratuitement dans le cadre privé mais aussi dans le cadre professionnel.
(b) Vous avez le droit de le mettre à disposition en téléchargement sur un site internet, dans la mesure ou ce dernier est gratuit. 
Vous devez reproduire sur chaque copie toutes les mentions relatives au copyright et toutes autres mentions concernant la propriété, 
telles qu’elles figurent sur l’exemplaire d’origine du logiciel. Pour toute autre forme de publication, une autorisation de l'auteur
 est strictement nécessaire.
(c) Dans le cas où les logiciels seraient distribués avec d’autres logiciels de Sivaller dans le cadre d’un ensemble appelé « Pack »,
 la licence du Pack est une licence globale appliquée aux produits en tant qu’ensemble.

3. Support

Dans le cadre de la législation en vigueur aucun support n'est délivré pour les logiciels freeware, il demeure cependant facultatif.

4. Restrictions

(a) Vous vous engagez à ne pas altérer, fusionner, modifier, adapter ou convertir le logiciel, à ne pas décompiler, désosser, désassembler ou décompiler
 ou autrement réduire le logiciel à une forme déchiffrable.
(b) Vous vous engagez à ne pas modifier le logiciel ni créer de travaux dérivés basés sur le logiciel.
(c) Le nom du programme ainsi que le nom de l'auteur ne doivent être ni modifiés, ni remplacés ou supprimés.
(d) Pour l'utilitaire "License Manager Sivaller" 
	il est formellement interdit : 
	(d.1)	d'importer des fichiers de format étrangére à "Embedded License Sivaller" et "Property License Sivaller"
	(d.2)	d'importer des fichiers licences "Embedded License Sivaller" avec une licence digital GLICSV4,GLICSV5 générer et encoder par vous même
	(d.3)	de signer les fichiers de format (Property License Sivaller, Embedded License Sivaller)
(e) Pour l'utilitaire "syncstime"
	il est formellement interdit :
		(e.1) sollicitation abusive du serveur de temps hébergé chez Sivaller

5. Tolerance permissif
	(a)Utilitaire "License Manager Sivaller"
		Il est tolérer
			(a.1)Stocker et générer,importer ses propres licences utilisant format .ELS mais à conditions
 que la licence digitale ne soit pas encoder par vous même , et que ces propres 
			licence(s) soi(ent) générer par l'utilitaire "els.exe"
	(b)Pour les API 
		(b.1)L'usage commercial est toléré , mais Sivaller décline toute responsabilité de perte financiere occasionner 
due à une transformation (voir 7.b) ou expiration de licence (voir 7.c, 7.d)
		(b.2)Le developper est autoriser en programmation à mettre à jour la licence mais uniquement par téléchargement 
du fichier .els depuis le site 'license.sivaller.org'		
		(b.3)Pour usage commercial sure sans en dépendre des termes cité (7.b et 7.c) merci de contacter via email le support.
6. Incompatibilité
	(a)Utilitaire "Licence Manager Sivaller"	
		(a.1)	Les fichiers de format (Property License Sivaller, Embedded License Sivaller) ne sont compatible 
avec l'utilitaire Microsoft Certificate Manager et avec le format X509.
		(a.2)	Le format (Embedded License Sivaller II) n'est pas prise en charge par certaine versions de cet utilitaire

7. EMISSION DE RESERVE
	(a)Les logiciels dites freewares sont gratuits mais la plupart fonctionnent sous licences.
	(b)Sivaller se reserve le droit d'établir la transformation du logiciel freeware --> version de démonstration et sans pravis.
	(c)En cas d'expiration de la licence , Sivaller n'est pas responsable dans le cas ou la licence ne serait pas renouveller.
	(d)Sivaller est en droit de revoquer la licence sans préavis

9. Propriété

Le programme reste propriété inaliénable de son auteur, quel que soit le mode de distribution adopté.
La présente licence vous concède des droits limités quant à l’usage du logiciel. Sivaller retient tous les droits, titres et intérêts – y compris 
les droits de copyright et de propriété intellectuelle – au logiciel, aux applicatifs Sivaller, ainsi qu’à leurs copies.
Tous les droits non spécifiquement concédés par ce contrat de licence, y compris les droits de copyright aux niveaux national et international,
 appartiennent à Sivaller et à ses fournisseurs.

10. Déni de responsabilité

(a) Sivaller n'offre aucune garantie, exprès ou tacite, quant aux versions freeware. Ces versions sont fournies " en l'état ", 
en ce compris les garanties et conditions de commercialisation, de convenance à un usage particulier, ou d'absence de contrefaçon.
Sivaller ne garantit pas que le logiciel ne contienne aucune erreur, ou fonctionne sans interruption, qu'il réponde à vos exigences,
 que les erreurs du programme seront corrigées, que de nouvelles versions ou des mises à jour seront mises à disposition.
(b) Le programme est livre "tel quel" sans aucune garantie d'aucune sorte. L’utilisateur accepte notamment que l'usage du programme
 et de ses fonctionnalités, ainsi que de la documentation incluse se fasse à ses risques et périls exclusifs. Si des dommages, tels que pertes de données,
 pertes d'exploitation, arrêt d'exploitation d'entreprise, pertes d'informations financières devaient résulter de l'utilisation de ce logiciel,
 l'auteur n'accepterait aucune responsabilité quelle qu'elle soit.
(c) Aucune information ou recommandation, sous forme orale ou écrite, fournie par Sivaller ne pourra être considérée comme une garantie ou
 une amélioration des garanties mentionnées ci-dedans.

11. LIMITES DE RESPONSABILITÉ

La responsabilité de Sivaller ne sera en aucun cas engagée, envers vous ou toute autre partie, pour tous dommages
 indirects, spéciaux, incidents, punitifs ou consécutifs (y compris - sans s'y limiter - les dommages 
tels que impossibilité d'utilisation d'équipement ou d'accès aux données, perte de clientèle, manque à gagner, ou autre),
 causés par l'utilisation (ou l'impossibilité d'utilisation) 
du logiciel et basés sur toute théorie de responsabilité, telle que violation de contrat, non-respect de la garantie,
 action en responsabilité extra-contractuelle (y compris en cas de négligence) ou action basée sur la responsabilité du fait des produits,
 ou pour toute autre raison et ce, même si Sivaller a été prévenus de la possibilité de tels dommages,
 et même si un recours tel que mentionné plus haut a été introduit sans succès.

12. Informations générales

Tout litige de quelque nature qu’il soit, lié à l’interprétation ou à l’exécution de la présente licence, sera soumis de 
convention expresse au tribunal de commerce de Pau, nonobstant pluralité de défendeurs.

Ce contrat de licence contient l’accord complet entre les parties en ce qui concerne son objet. Tout terme différent 
ou supplémentaire apparaissant sur un bon de commande ou tout autre document rédigé par vous quant au logiciel objet de cette licence est nul 
et non avenu. Le manquement ou le retard de Sivaller à exercer ses droits dans le cadre de ce contrat de licence,
 ou lors de la rupture de ce contrat de licence, n’indiquent pas un abandon de ces droits. 

Toute clause de ce contrat considérée par un tribunal compétent comme étant contraire à la loi sera appliquée dans les limites permises par la loi,
 toutes les autres clauses de ce contrat restant en vigueur.

Sivaller est une marque. Vous vous engagez à ne pas supprimer ou modifier les mentions de marques, noms des produits,
 logos, mentions de copyright ou autres mentions de propriété, légendes, symboles ou autre texte apposés au logiciel.
Ce contrat de licence ne vous autorise pas à utiliser le nom de Sivaller, ni ses marques.